Mentions Légales

Mentions légales du site « Terval.info »

Copyright

La loi française du 11 mars 1957 n’autorise, aux termes des alinéas 2 et 3 de l’article 41, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration (« toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » – alinéa 1er de l’article 40).

Toute représentation ou reproduction abusive du site Terval, par quelque procédure que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal. Les textes mis en ligne sur le site Terval.info, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle et légale de son auteur. Sauf accord express, le site Terval.info n’autorise que la reproduction du titre des articles produits et non du texte qui l’accompagne (résumé du sommaire ou début de l’article) avec un lien direct sur le site de Terval (http://www.terval.info). Dans tous les cas, ces textes originaux ne peuvent être cités qu’à condition de prévenir l’auteur en remplissant le formulaire adequat.

Les liens présents sur ce site peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la rédaction du site Terval.

Enfin, toutes les marques citées appartiennent à leurs auteurs respectifs, en particulier la marque Google.

Crédits

Design graphique et intégration : Sophie Bourdon &  Benoit Cabarat – CIID

Développé à l’aide de WordPress (et support FR).

Mentions légales

Le site Terval est édité par

Franck Babée (Terval),
SIRET : 332 085 901 00020, code APE  515 L, TVA FR09 332 085 901
Siège social : 1251 rue de Ligny 41590 SAINT CYR EN VAL

Responsable de la Publication : Stéphane Poissonnier
Téléphone : +33(0)6 22 29 03 04
Email : terval arobase orange point fr ou par formulaire
Hébergement : OVH
SAS au capital de 5 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante :
Terval : 1251 rue de Ligny 41590 SAINT CYR EN VAL

 

Le site a été déclaré à la C.N.I.L sous le N° « en cours »